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Propriété intellectuelle
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Photographies
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Répertoire musical et droits d'auteur
Le répertoire interprété par notre formation « Bateria Show! » est exclusivement constitué de rythmes traditionnels de percussions brésiliennes (samba, afoxé, samba-funk, etc.), transmis oralement et collectivement au sein de la tradition musicale populaire brésilienne.
Ces rythmes, appartenant au domaine public et au patrimoine culturel immatériel du Brésil, ne sont associés à aucune œuvre protégée au sens du Code de la propriété intellectuelle : ils ne comportent ni mélodie originale, ni texte, ni arrangement spécifique susceptible de constituer une création individuelle identifiable.
En conséquence, les prestations de « Bateria Show! » ne donnent lieu à aucun droit d'auteur et ne sauraient faire l'objet d'une déclaration d'œuvre auprès de la SACEM ou de tout autre organisme de gestion collective.
Le répertoire interprété par notre groupe « Hoje Tem Samba » comprend en revanche des œuvres protégées (samba, bossa nova, pagode). La liste des morceaux interprétés lors d'une prestation est fournie sur demande, notamment pour faciliter les éventuelles démarches de déclaration auprès de la SACEM.
Liens hypertextes
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